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Marques déposées par monsieur Bernard DENIS
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DELTAQUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAQUA
Monsieur Bernard DENIS

Numéro de dépôt :
1277432
Date de dépôt :
28/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1994

Présentation de la marque DELTAQUA

Déposée le 28 juin 1984 par monsieur Bernard DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard DENIS domicilié(e) 119, Chemin de l'Observatoire, 73100 TRESSERVE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES - France.

La marque DELTAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAQUA est expirée depuis le 28 juin 1994.

Bernard DENIS a également déposé les autres marques suivantes : re Voilà objets & mobilier du XXe siècle , UNIVERSITE DES PATIENTS GRENOBLE , Université Des Patients Auvergne Rhône-Alpes , UNIVERSITE DES PATIENTS , UNION FRANCOPHONE PATIENTS PARTENAIRES , COURIER RELAY


Monsieur Bernard DENIS - 119, Chemin de l'Observatoire, 73100 TRESSERVE. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Machines et machines outils pour utilisateur de toute énergie.Machines pour le traitement des eaux.Installation pour le traitement des eaux- installation de réfrigération, de ventilation.Services de construction, de réparation, d'entretien, de maintenance. Traitement de matériaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.